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Marques déposées par DECORRUEE Gérard
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JEAN D'ESTREES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN D'ESTREES
DECORRUEE Gérard, Gaston, 20, rue Marin, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY.

Numéro de dépôt :
1291202
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque JEAN D'ESTREES

Déposée le 30 novembre 1984 par DECORRUEE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN D'ESTREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECORRUEE Gérard, Gaston, 20, rue Marin, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY. - France.

La marque JEAN D'ESTREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

DECORRUEE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BOUTON DE FLEUR DE CAPRIER , NUPTIAL LIMOUSINES


DECORRUEE Gérard, Gaston, 20, rue Marin, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY. - France


Inscription le 14 décembre 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°152746 - Publication au BOPI 1992-12-14

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vetements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.